Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLANTILLAIS
SOCIETE ANTILLAISE DE PRODUCTION DE YAOURTS "SAPY" Société anonyme

Numéro de dépôt :
92402045
Date de dépôt :
21/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2012

Présentation de la marque FLANTILLAIS

Déposée le 21 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE DE PRODUCTION DE YAOURTS "SAPY" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLANTILLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANTILLAISE DE PRODUCTION DE YAOURTS "SAPY" domicilié(e) Fond Nicolas, 97231 ROBERT (dossier no 2208036) - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 807 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2208036) - France.

La marque FLANTILLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLANTILLAIS est expirée depuis le 21 janvier 2012.

SOCIETE ANTILLAISE DE PRODUCTION DE YAOURTS "SAPY" a également déposé les autres marques suivantes : DUO d'aromatisés. , DOUSSINE , DOUSSINE


SOCIETE ANTILLAISE DE PRODUCTION DE YAOURTS "SAPY" Société anonyme - Fond Nicolas, 97231 ROBERT (dossier no 2208036) - France - SIREN 334807039


cabinet beau de loménie - (dossier no 2208036) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159126 - Publication au BOPI 1993-06-07

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2000 n°2208036 - Publication au BOPI 2000-10-18

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.